Décisions administratives

Délibérations conseil municipal - 2020

15/10/2020

01/09/2020

01092020_68_ACTE_TPN Décisions prises par le Maire Art L.2122-22 CGCT

01092020_69_ACTE_TPN Commission locale d’evaluation des transferts de charges – approbation de la composition et désignation du représent

01092020_70_ACTE_TPN vacations funéraires

01092020_71_ACTE_TPN instauration indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

01092020_72_ACTE_TPN education-jeunesse modification du temps de travail de postes

01092020_73_ACTE_TPN accueil de stagiaires hors cadre scolaire

01092020_74_ACTE_TPN réalisation d’un diagnostic organisationnel aux cuisines centrales CDG

01092020_75_ACTE_TPN actualisation tarif TLPE 2021

01092020_76_ACTE_TPN projet coeur de ville – projet de cession DSTUE déclassement

01092020_77_ACTE_TPN projet coeur de ville – suppression servitude de passage et acuqisition foncier 16 route de Fronton

01092020_78_ACTE_TPN projet coeur de ville – cession DSTUE démolition partielle

01092020_79_ACTE_TPN OAP Camparnaud – cession THURIES foncier nu

01092020_80_ACTE_TPN 55 bis av du sers résidence domaine de Mazurié Sté Carrère convention de transfert

01092020_81_ACTE_TPN attribution subvention amicale pétanque Aucamville

01092020_82_ACTE_TPN association 3A approbation convention fête locale 2020

01092020_83_TPN Prime COVID

10/07/2020

30/06/2020

30062020_53_ACTE_TPN personnel municipal création de postes

30062020_54_ACTE_TPN diagnostic DSTUE par CDG31

30062020_55_ACTE_TPN Régime indemnitaire des élus

30062020_56_ACTE_TPN Budget principal approbation du CA et du CG de l’exercice 2019

note Compte administratif 2019

30062020_57_ACTE_TPN affectation des résultats de l’exercice 2019 du BP après le vote du CA 2019

30062020_58_ACTE_TPN débat d’orientations budgétaires    

 Rapport d’orientations budgétaires

30062020_59_ACTE_TPN Vote des taux de fiscalité 2020

30062020_60_ACTE_TPN vote du budget primitif    

NOTE Budget primitif 2020

30062020_61_ACTE_TPN création d’autorisations de programme

30062020_62_TPN adhésion groupement de commandes UGAP fourniture électricité

30062020_63_ACTE_TPN « Les bambins » – avenant au marché de travaux pour la construction d’une crèche de 20 places extensible à 30 places

30062020_64_TPN avenant prolongation DSP cinéma

16/06/2020

16062020_40_ACTE_Décisions prises par le Maire Art L.2122-22 CGCT

16062020_41_ACTE_Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

16062020_42_ACTE_Nomination du correspondant défense

16062020_43_ACTE_Commission communale des impôts directs – désignation des membres

16062020_44_ACTE_Désignation des représentants du CM – FNCC, CINEMASCOP, Comité jumelage

16062020_45_ACTE_Concours un des meilleurs apprentis de france – attribution d’une subvention

16062020_46_ACTE_Division fonciere et acquisition d’une bande de foncier nu impasse jean prouve – parcelle AL 422

16062020_47_ACTE_Projet de cession de la creche les bambins – désaffectation et declassement par anticipation du parking adjacent a la creche

16062020_48_ACTE_Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle AE 575 au projet de la parcelle AE 68 sise 11 bis rue Jules Ferry

16062020_49_ACTE_Adoption d’une définition numérique du périmètre de sauvetage du commerce et de l’artisanat de proximité

16062020_50_ACTE_Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne – rapport d’activité

16062020_51_ACTE_Délégation de service public du cinéma Jean marais – avance sur subvention

16062020_52_ACTE_Modification des commissions municipales

26/05/2020

26052020 17 TPN Élection du Maire

26052020 18 TPN Création des postes d’adjoints au Maire

26052020 19 TPN Élection des adjoints au Maire

26052020 20 TPN Lecture de la Charte de l’élu local

26052020 21 ACTE TPN Décisions du Maire

26052020 22 ACTE TPN Régime indemnitaire des élus

26052020 23 ACTE TPN Droit à la formation des élus

26052020 24 ACTE TPN Délégation du conseil municipal au Maire

26052020 25 ACTE TPN Syndicat Haute-Garonne Environnement

26052020 26 ACTE TPN Syndicat du Bassin Hers Girou

26052020 27 ACTE TPN Syndicat Intercommunal Hersain Bocage

26052020 28 ACTE TPN Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne

26052020 29 ACTE TPN Création de commissions municipales

26052020 30 ACTE TPN Désignation des élus membres de la commission mixte du marché de plein vent

26052020 31 ACTE TPN Renouvellement du conseil d’administration du CCAS

26052020 32 ACTE TPN Désignation des membres du conseil municipal aux conseils des écoles maternelles et élémentaires et au conseil d’administration du collège

26052020 33 ACTE TPN Désignation des représentants de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité

26052020 34 ACTE TPN Désignation d’un élu pour être « correspondant sécurité routière »

26052020 35 ACTE TPN Désignation des membres représentants du conseil municipal au CBE Nord 31

26052020 36 ACTE TPN Désignation d’un représentant du conseil municipal à l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement Toulouse aire urbaine (AUAT)

26052020 37 ACTE TPN Attribution des subventions

26052020 38 ACTE TPN Ecole de musique d’Aucamville : approbation de la convention en vue du versement de la subvention

26052020 39 ACTE TPN CBE Nord 31 : approbation de la convention en vue du versement de la subvention

10/02/2020

10022020 8 ACTE TPN Décisions du Maire

10022020 9 ACTE TPN Mise en œuvre des jours de fermeture 2020 dans les services

10022020 10 ACTE TPN Création d’un emploi non-permanent

10022020 11 ACTE TPN Astreintes télé-alerte

10022020 12 ACTE TPN Projet Cœur de ville : agrandissement du parc Les Jardins de l’Europe – Demande de subvention départementale au titre du contrat de territoire 2020

10022020 13B TPN Convention de portage pour l’ensemble immobilier cadastre section AH n° 506 – 16 route de Fronton : avenant de transfert à Toulouse Métropole

10022020 14 ACTE TPN Attribution d’une subvention à l’association du personnel de la ville d’Aucamville

10022020 15B TPN École de musique d’Aucamville : avance sur subvention 2020

10022020 16 ACTE TPN Rémunération coordinateurs recensement

22/01/2020

Délibérations conseil municipal - 2019

11/12/2019

11122019 117 TPN Décisions du Maire

11122019 118 TPN Création de postes dans le cadre de l’avancement de grades et de recrutements

11122019 119 TPN Mise à disposition d’un agent de la ville auprès du CCAS

11122019 120 TPN Recensement de la population : coordinateurs et agents recenseurs

11122019 121 TPN Création de postes d’agents placiers vacataires

11122019 122 TPN Projet de cession d’un immeuble abritant la crèche municipale « Les Bambins » : déclassement par anticipation d’un bien relevant du domaine public et lancement de l’enquête publique de déclassement d’une partie du domaine public routier communal

11122019 123 TPN Projet de cession d’un immeuble abritant la crèche municipale « Les Bambins » : division foncière et cession

11122019 124 TPN Projet Cœur de ville : division foncière et cession d’un immeuble abritant la Direction des Services Technique, de l’Urbanisme et de l’Environnement (DSTUE) – 14 route de Fronton

11122019 125 TPN SDEHG – Rénovation de l’éclairage des rues Françoise, du Commerce et de l’impasse du Lac

11122019 126 TPN SDEHG – Rénovation de l’éclairage de l’église

11122019 127 TPN Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020

11122019 128 TPN Autorisation donnée au maire pour engager, liquider et mandater des crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020

11122019 129 TPN Admissions en non-valeur

11122019 130 TPN Marché de travaux pour la construction d’une crèche de 20 places extensible à 30 places

11122019 131 TPN Marché de fournitures et de livraison de denrées alimentaires biologiques issues des circuits courts à la cuisine centrale : approbation des marchés

11122019 132 TPN Marché de fournitures et de livraison des denrées alimentaires à la cuisine centrale : approbation des marchés

11122019 133 TPN Fixation des durées d’amortissement des immobilisations

11122019 134 TPN Réhabilitation du bâtiment mis à disposition du CBE : demande de subvention au département dans le cadre du dispositif « Carte blanche »

11122019 135 TPN Construction crèche – panneaux photovoltaïques : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local 2020

11122019 136 TPN Approbation du contrat enfance jeunesse 2019-2022

11122019 137 TPN Crèche « Les Bambins » : subvention d’investissement de la CAF au titre du Fond de modernisation des établissement d’accueil de jeunes enfants

11122019 138 TPN Établissements d’accueil de jeunes enfants : approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement

11122019 139 TPN Convention de participation financière relative aux services publics destinés au collège

11122019 140 TPN Festival de guitare – Convention avec l’association APG Sud

11122019 141 TPN Attribution de subvention à l’association du personnel de la ville d’Aucamville

11122019 142 TPN Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »

4/11/2019

04112019 106 ACTE TPN Décisions du Maire

04112019 107 ACTE TPN Mise à disposition gracieuse de salles communales en périodes préélectorale et électorale

04112019 108 ACTE TPN Projet Laïcité : création de poste d’agent vacataire

04112019 109 ACTE TPN Syndicat du Bassin Hers Girou : rapport d’activité 2018

04112019 110 ACTE TPN Transformation de l’ancienne trésorerie en bar-brasserie : désaffectation et déclassement du domaine public d’un immeuble inocupé

04112019 111 ACTE TPN SDEHG : Enveloppe financière annuelle prévisionnelle pour petits travaux urgents 2020

04112019 112 ACTE TPN Rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse – Avenants au marché

04112019 113 ACTE TPN Budget 2019 : décision modificative

04112019 114 ACTE TPN Association 3A : reversement des droits de place pour le vide-grenier

04112019 115 ACTE TPN Attribution de subventions à diverses associations

04112019 116 ACTE TPN Fermeture des trésoreries

7/10/2019

07102019 98 TPN Décisions du Maire

07102019 99 TPN Formation des régisseurs recette – création d’un poste d’agent vacataire

07102019 100 TPN SDEHG – Reprogrammation des drivers pour extinction nocturne partielle

07102019 101 TPN Activité bar-brasserie : assujettissement à la TVA

07102019 102 TPN Signature d’une convention avec le Quai des savoir-Toulouse Métropole en vue d’une action d’éducation à l’image (ateliers d’animation 3D) dans le cadre du festival Les Animés 2019

07102019 103 TPN Extension des heures d’ouverture de la médiathèque Luciano Sandron – demande de subvention à l’État (DRAC) au titre de la Dotation Générale de décentralisation des bibliothèques municipales et départementales

07102019 104 TPN École de musique d’Aucamville : approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens

07102019 105 TPN Attribution de subventions

3/09/2019

03092019 80 ACTE TPN Décisions du Maire

03092019 81 ACTE TPN CBE Nord 31 : désignation des membres du conseil municipal

03092019 82 ACTE TPN Désignation d’un élu pour être « correspondant sécurité routière »

03092019 83 ACTE TPN Régime indemnitaire des élus

03092019 84 ACTE TPN Convention avec le Centre de Gestion pour la réalisation d’une mission de prévention des risques psycho-sociaux et de qualité de vie au travail

03092019 85 ACTE TPN Mise en œuvre apprentissage

03092019 86 ACTE TPN Avenant à la convention de concession à long terme de places de stationnement avec le SCCV Espace Villaret

03092019 87 ACTE TPN Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne : rapport d’activité 2018

03092019 88 ACTE TPN Approbation d’un avenant au marché de travaux de rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse

03092019 89 ACTE TPN Attribution d’une aide financière de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) 2019 pour la rénocation thermique de l’école maternelle Henri Matisse

03092019 90 ACTE TPN Signature d’une convention de services avec la Médiathèque départementale

03092019 91 ACTE TPN Modification du règlement intérieur de la médiathèque Luciano Sandron

03092019 92 ACTE TPN Modification des horaires d’ouverture de la Médiathèque Luciano Sandron

03092019 93 ACTE TPN Partenariat ville/Judo club d’Aucamville : approbation de la convention

03092019 94 ACTE TPN Attribution de subvention Croix Rouge Française 2019

03092019 95 ACTE TPN Attribution d’un subvention à l’AGAPE

03092019 96 ACTE TPN Avenant à la convention d’objectifs et de moyens de l’association 3A

03092019 97 ACTE TPN Modification du règlement intérieur de fonctionnement des structures multi-accueil et halte-garderie

9/07/2019

26/06/2019

26062019 59 ACTE TPN Décisions du Maire

26062019 60 ACTE TPN Conseil de Toulouse Métropole : création de sièges et nouvelle répartition

26062019 61 ACTE TPN Personnel municipal – Création de postes

26062019 62 ACTE TPN Désaffectation et déclassement d’une partie d’un terrain communal dépendant du groupe scolaire Jules Ferry

26062019 63 ACTE TPN Désaffectation et déclassement d’une partie du parking Lucie Aubrac

26062019 64 ACTE TPN Opération Cœur de ville : approbation de la convetion d’opération avec l’EPFL du Grand Toulouse

26062019 65 ACTE TPN Demandes d’autorisation de vente HLM de Patrimoine Laguedocienne et Promologis dans le cadre de leur plan de vente pluriannuel 2019-2025

26062019 66 ACTE TPN Admission en non-valeur

26062019 67 ACTE TPN Attribution de subventions

26062019 68 ACTE TPN Association 3A : approbation de la convention d’objectifs en vue du versement de la subvention

26062019 69 ACTE TPN Cinéma Jean Marais : attribution de la subvention au titre de la compensation financière pour contraintes de service public

26062019 70 ACTE TPN Forum Intercommunal Ensemble pour l’Emploi 2018 : répartition de la subvention de Toulouse Métropole

26062019 71 ACTE TPN Approbation de la charte d’appropriation des propositions du vade-mecum d’attribution des places en crèche de l’AMF

26062019 72 ACTE TPN Modification du règlement intérieur des services périscolaires et restauration scolaire et du règlement intérieur ALSH

21/05/2019

21052019 45 ACTE TPN Décisions du Maire

21052019 46 ACTE TPN Ouverture dominicale des commerces

21052019 47 ACTE TPN Suppression de postes

21052019 48 ACTE TPN Mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité

21052019 49 ACTE TPN Création de postes non-permanents

21052019 50 ACTE TPN Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020

21052019 51 ACTE TPN Projet immobilier sur les parcelle 71-73 route de Fronton : retrait des délibérations n° 133.2018 et 35.2019

21052019 52 ACTE TPN Achat de titres restaurant : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, des communes membres de Toulouse Métropole et des CCAS

21052019 53 ACTE TPN Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre extention-rénovation Hôtel de ville

21052019 54 ACTE TPN Attribution de subventions

21052019 55 ACTE TPN École de musique d’Aucamville : approbation de la convention en vue du versement de la subvention

21052019 56 ACTE TPN CBE Nord 31 : approbation de la convention en vue du versement de la subvention

21052019 57 ACTE TPN Partenariat ville/Judo club d’Aucamville Fonbeauzard : approbation de la convention

21052019 58 ACTE TPN Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

25/04/2019

25042019 37 ACTE TPN Décisions du Maire

25042019 38 ACTE TPN 14ème Régiment d’infanterie et de soutien logistique parachutiste : demande de partenariat

25042019 39 ACTE TPN EPFL du Grand Toulouse : approbation modification du règlement d’intervention foncière

25042019 40 ACTE TPN Adoption de la convention de portage n° 14-048 entre la commune et l’EPFL du Grand Toulouse d’un ensemble immobilier situé 71 et 73 route de Fronton, cadastre section AH, numéros 106, 574, 577, 578, lots 1 à 3, de la section AH numéros 108, 579 ET 580, lots 1 et 2, de la section n° 541 et section AH n° 543 et ses avenants 1, 2 et 3. abrogation de la délibération n°47.2016 du 3 mai 2016

25042019 41 ACTE TPN AUA/T : approbation de l’avenant n°3 de la convention cadre du 8 juillet 2015

25042019 42 ACTE TPN Marché de travaux de rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse

25042019 43 ACTE TPN Réhabilitation de la bibliothèque et sa transformation en médiathèque – avenant au marché

25042019 44 ACTE TPN Attribution de subventions

27/03/2019

27032019 25 ACTE TPN Décisions du Maire

27032019 26 ACTE TPN Soutien à la résolution du 101e congrès AMF 2018

27032019 27 ACTE TPN Concours « Un des meilleurs apprentis de France » : attribution d’une subvention

27032019 28 ACTE TPN Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2018 – Budget principal

27032019 29 ACTE TPN Affectation du résultat de l’exercice 2018 du budget principal après le vote du compte administratif 2018

27032019 30 TPN Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2019 du budget principal

27032019 31 TPN Vote des taux de fiscalité

27032019 32 ACTE TPN Réhabilitation de la bibliothèque et sa transformation en médiathèque – avenant au marché

27032019 33 ACTE TPN Admission en non-valeur

27032019 34 ACTE TPN Phase 3 vidéo protection et sécurisation des écoles et autres bâtiments : demande d’aide financière auprès du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance)

27032019 35 ACTE TPN Acquisition à l’EPFL des parcelles AH 106/108/1541/543/574/575/576/577/578/579/580/581 SITU2ES 71-73 route de Fronton : abrogation de la délibération n°18.2019 et nouvelle rédaction

27032019 36 ACTE TPN Vente du garage impasse Nicole : abrogation de la délibération n°2.2019 et nouvelle rédaction

19/02/2019

19022019 11 ACTE TPN Décisions du Maire

19022019 12 ACTE TPN Rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse : demande d’aide financière au conseil départemental

19022019 13 ACTE TPN Création d’une crèche de 20 places extensible en 30 places : demande de subvention auprès de la CAF

19022019 14 ACTE TPN Création d’une crèche de 20 places extensible en 30 places : demande d’aide financière au conseil départemental

19022019 15 ACTE TPN Rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse : demande d’aide financière dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2019

19022019 16 ACTE TPN Élaboration du PLUi-H de Toulouse Métropole – Avis sur les réserves et recommandation de la commission d’enquête et sur le projet de PLUi-H prêt à être soumis au conseil de la métropole pour approbation

19022019 17 ACTE TPN Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : avis sur la prise en compte des conclusions de la commission d’enquête et sur le projet de RLPi prêt à être soumis au conseil de la métropole pour approbation

19022019 18 ACTE TPN Acquisition à l’EPFL des parcelles AH 106/108/1541/543/574/575/576/577/578/579/580/581 situées 71-73 route de Fronton

19022019 19 ACTE TPN SDEHG : Enveloppe financière annuelle prévisionnelle pour petits travaux urgents 2018 : compte rendu d’exécution

19022019 20 ACTE TPN Enveloppe financière annuelle prévisionnelle pour petits travaux urgents 2019

19022019 21 ACTE TPN SDEHG : Mise en place d’une commande d’éclairage public impasse des chardons : abrogation et remplacement de la délibération du 21 juin 2018 suite à la modification du projet

19022019 22 ACTE TPN Agenda d’accessibilité programmée

19022019 23 ACTE TPN Convention radio fréquence entre la commune de Castelginest et la commune d’Aucamville

19022019 24 ACTE TPN Réalisation d’un film au CLAS sur le thème de l’alimentation : signature d’une convention avec le Quai des savoirs-Toulouse Métropole

16/01/2019

16012019 1 ACTE TPN Décision du Maire

16012019 2 ACTE TPN Vente garage impasse Nicole

16012019 3 ACTE TPN Création de poste dans le cadre de l’avancement de grade

16012019 4 ACTE TPN Création de poste non-permanent

16012019 5 ACTE TPN Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019

16012019 6 ACTE TPN Rénovation thermique de l’école maternelle Henri Matisse : demande d’aide financière dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local 2019

16012019 7 ACTE TPN Renouvellement bail avec la société AGRUA

16012019 8 ACTE TPN Attribution de subvention à l’association Talents du Nord Toulousain

16012019 9 ACTE TPN Attribution de subvention aux associations secours catholique et secours populaire : concert de Noël de décembre 2018

16012019 10 ACTE TPN Augmentation du temps de travail d’un poste

Délibérations conseil municipal - 2018

11/12/2018

22/11/2018

16/10/2018

18/09/2018

12/07/2018

21/06/2018

22/05/2018

27/03/2018

15/02/2018

10/01/2018

Délibérations conseil municipal - 2017

14/12/2017

14122017 117C TPN Décisions du Maire

14122017 118C TPN Création de postes d’agents placiers vacataires

14122017 119C TPN Création de postes non-permanents

14122017 120C TPN Création d’un poste de médecin pour les crèches

14122017 121C TPN Contrat groupe assurance statutaire 2019-2022

14122017 122C TPN Avenant à la convention de médecine préventive

14122017 123C TPN CBE Nord 31 – Évaluation des actions menées

14122017 124 TPN Vote budget primitif 2018

14122017 125C TPN Signature convention avec Toulouse Métropole pour le service commun SIG

14122017 126D TPN Actualisation des tarifs restauration, ALAE, ALSH, portage à domicile

14122017 127C TPN-1 Avis sur le projet de PLUI-H arrêté en conseil de la métropole

14122017 128C TPN Avis sur le projet de RLPI arrêté en conseil de la métropole

14122017 129 TPN Dispositif Pass’Sport

14122017 130C TPN Modification de la grille tarifaire des entrées au cinéma Jean Marais

23/11/2017

23112017 107 TPN Décisions du Maire

23112017 108 TPN Création de poste non-permanent

23112017 109 TPN Décision modificative n°3

23112017 110 TPN Tarification du cimetière

23112017 111 TPN Marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques, frigorifiques, de ventilation, de traitement d’air et d’eau : avenant n°6

23112017 112 TPN Adoption de la convention de portage CP 14-040 entre l’EPFL du Grand Toulouse et la commune d’Aucamville relative à l’acquisition d’une maison d’habitation située 91 route de Fronton

23112017 113 TPN Attribution de subventions à diverses associations

23112017 114 TPN Attribution de subvention à l’association des œuvres sociales du personnel communal

23112017 115 TPN Dispositif Cultur’Bus : convention de partenariat avec la ville de Toulouse – Théâtre du Capitole

23112017 116 TPN Débat d’orientation budgétaire 2018

18/10/2017

13/09/2017

06/07/2017

14/06/2017

27/04/2017

29/03/2017

23/02/2017

11/01/2017

17/01/2017