03 Avr 2024 / 18h45
Lieu : Mairie
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
mercredi 3 avril 2024
à 18 h 45
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS | |
1 | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2024 |
2 | Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales |
3 | Prolongation emploi non permanent : responsable de l’Espace Économie Emploi |
4 | Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle du conseiller numérique auprès de la Mission Locale Haute-Garonne |
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS | |
5 | Marché « Maintenance et exploitation des installations techniques CVC » : approbation du protocole d’accord valant transaction et de l’avenant n°1 |
6 | Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché de travaux |
7 | Vote des taux d’imposition directe locale |
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE | |
8 | Modification du règlement intérieur de la médiathèque |
9 | Attribution d’une subvention à l’Association du Personnel de la Ville d’Aucamville |
10 | Attribution d’une subvention à la Violette dans son terroir |
11 | Attribution d’une subvention à l’ADAMA 31 |
En début de séance aura lieu le tirage au sort pour les jurés d’assises
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