VIE CITOYENNE – Conseil municipal / 3 avril 2024

03 Avr 2024 / 18h45

Lieu : Mairie


Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

mercredi 3 avril 2024

à 18 h 45

Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS
1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2024
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3 Prolongation emploi non permanent : responsable de l’Espace Économie Emploi
4 Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle du conseiller numérique auprès de la Mission Locale Haute-Garonne
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
5 Marché « Maintenance et exploitation des installations techniques CVC » : approbation du protocole d’accord valant transaction et de l’avenant n°1
6 Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur : avenants au marché de travaux
7 Vote des taux d’imposition directe locale
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE
8 Modification du règlement intérieur de la médiathèque
9 Attribution d’une subvention à l’Association du Personnel de la Ville d’Aucamville
10 Attribution d’une subvention à la Violette dans son terroir
11 Attribution d’une subvention à l’ADAMA 31

 

En début de séance aura lieu le tirage au sort pour les jurés d’assises

 

 

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