VIE CITOYENNE – Conseil municipal / 13 mars 2024

13 Mar 2024 / 18h30 - 20h30

Lieu : Jardin de la DSTUE


Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

mercredi 13 mars 2024

à 18 h 30

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS
1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3 Modification du règlement intérieur du cimetière
4 Convention mise à disposition d’un dispositif mobile de recueil
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
5 Prise de participation de la commune d’Aucamville au capital de la société publique locale (SPL) Europolia
6 Développer le compostage sur la commune – demande de subvention au titre du fonds vert – soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets
7 Annule et remplace : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux(DETR) 2024
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE
8 Délégation de signature pour documents service culture, sport et vie associative

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