13 Mar 2024 / 18h30 - 20h30
Lieu : Jardin de la DSTUE
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
mercredi 13 mars 2024
à 18 h 30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS | |
1 | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 |
2 | Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales |
3 | Modification du règlement intérieur du cimetière |
4 | Convention mise à disposition d’un dispositif mobile de recueil |
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS | |
5 | Prise de participation de la commune d’Aucamville au capital de la société publique locale (SPL) Europolia |
6 | Développer le compostage sur la commune – demande de subvention au titre du fonds vert – soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets |
7 | Annule et remplace : demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux(DETR) 2024 |
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE | |
8 | Délégation de signature pour documents service culture, sport et vie associative |
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