VIE CITOYENNE – Conseil municipal / 12 juin 2024

12 Juin 2024 / 18h45 - 20h45

Lieu : Mairie


Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

mercredi 12 juin 2024

à 18 h 45

Salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS
1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 mai 2024
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3 Renouvellement adhésion Les Amis de la Gendarmerie
4 Evolution de la participation financière pour les formations des agents de la commune
5 Création du poste permanent de directeur de l’espace économie emploi
6 Création du poste permanent mutualisé conseiller prévention / référent CAF
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
7 Approbation du compte de gestion 2023
8 Approbation du compte administratif 2023
9 Affectation des résultats de l’exercice 2023 après le vote du compte administratif
10 Budget supplémentaire 2024
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT
11 Approbation de la convention relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordés au réseau d’éclairage public de la ville d’Aucamville
12 Approbation de la convention de raccordement ENEDIS et de la servitude de passage – Villa des Chênes
13 Etude secteur Gratian : approbation de l’avenant n°1 avec Oppidea
14 Actualisation du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE
15 Attribution d’une subvention à l’association française des sclérosés en plaques
16 Attribution d’une subvention aux Cinés de Cocagne pour contrainte de service public – année 2024

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