Arrêtés temporaires

2022

2023

Janvier 2023

PM 01.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la rue du 11 novembre

PM 02.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

PM 03.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 04.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 05.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’avenue de Lacourtensourt

PM 06.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin des Carrières

PM 07.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton et la rue des Ecoles

PM 08.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Jean jaurès

PM 09.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton et la rue des Ecoles

PM 10.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin André Salvy

PM 11 .2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie Curie

PM 12.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 13.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Paris la rue Rol

PM 14.2023 Règlementation provisoire de la circulation sur la route de Fronton

PM 15.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton et la rue des Ecoles

PM 16.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 17.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

Février 2023

PM 18.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Jean Jaurès

PM 19.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin de la Favasse

PM 20.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton et l’avenue des Pins

PM 21.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton et la rue des Ecoles

PM 22.2023 Mise en sécurité 26 rue des Ecoles 31140 Aucamville Interdiction d’accéder et d’habiter

PM 23.2023 Mise en sécurité – Interdiction d’accéder et d’habiter 26 rue des Ecoles 31140 AUCAMVILLE

PM 24.2023 Règlementation provisoire de l’occupatin du domaine public sur le parvis de la salle des fêtes Georges Brassens et de la médiathèque Luciano Sandron

PM 25.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Gratian, la route de Paris et la rue Roland Garros

PM 26.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public devant l’école Victor Hugo

PM 27.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin du Mazurié

PM 28.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 29.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le parking Jean Jaurès

PM 30.2023 Réglementation provisoire de la circulatio, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue des écoles

PM 31.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Méric

PM 32.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Joseph Nougein

PM 33.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Gratian

PM 34.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur l’impasse Tibiran, la place Bazerque et Clé des Champs

PM 35.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Salvy

PM 36.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Louis Bréguet

PM 37.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’impasse Lespinasse

PM 38.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Mazurié

PM 39.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le parking Jean Jaurès

PM 40.2023 Règlementation provisoire de la mise en place d’une grue

PM 41.2023 Règlementation provisoire de la circulation sur la route de Fronton

PM 42.2023 M ise en sécurité 26 rue Ecoles

PM 43.2023 Neutralisation trottoir 26 rue des Ecoles

PM 44.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

PM 45.2023 Mise en service grue 14 route de Fronton

PM 46.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Pa

PM 48.2023 Règlementation Emplacements Livraisons

PM 49.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la l rue Clément Ader

PM 50.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Méric

PM 51.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine publir devant l’école Henri Matisse 2

PM 52.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

Mars 2023

PM 53.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur le chemin de la Favasse

PM 54.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public devant la médiathèque

PM 55.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune

d’Aucamville

PM 56.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 57.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin de la plaine Andrau

PM 58.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public au N° 213 de la route de Fronton

PM 59.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le che!in du Mazurié

PM 60.2023 Règlementation provisoire de l’occupation dui domaine public sur le chemin des Bourdettes et la rue Jean Jaurès

PM 61.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur le chemin Gratian

PM 62.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la rue des Ecoles

PM 63.2023 Fermeture provisoire du parc Les Jardins de l’Europe.

PM 64.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie Curie.

PM 65.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Canto Laouzeto

PM 66.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la rue du Bois Fleuri

PM 67.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

Arrêté Préfectoral du 26 mars 2023 portant sur la réglementation de vente transport et utilisation d’artifice de divertissement et réglementation sur l’achat et vente de carburant le 27 et 28 mars 23

Arrêté Préfectoral du 28 mars 2023 portant réglementation de l’achat et de la vente au détail de l’enlèvement et du transport de carburant

Avril 2023

PM 75.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Canto Laouzeto1

PM 76.2023 Règlementation provisoire de la circulation et de l’occupation du domaine public sur la rue du Bois Fleuri

PM 77.2023 Règlementation provisoire de la circulation,du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Jean Jaurès

PM 78.2023 Portant fermeture provisoire du parc municipal les jardins de l’europe

PM 79.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Paris.

PM 80.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de fronton

PM 81.2023 Réglementation sur la gestion des friches 2023

PM 82.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Paris

PM 83.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’ occupation du domaine public sur le chemin des Carrières

PM 84.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public au N°30 rue des Ecoles

PM 85.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue du Commerce

PM 86.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue des Peupliers

PM 87.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public route de Fronton

PM 88.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 89.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin des Carrières

PM 90.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie

PM 91.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’impasse Mozart

PM 92.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 93.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Gratian

PM 94.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue du 8 mai 1945

PM 95.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie

PM 96.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin de la Favasse

PM 97.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de paris(rm 820)

Mai 2023

PM 98.2023 Règementation provisoire de l’occupation du domaine public sur le chemin des Bourdettes et la rue Jean Jaurès

PM 99.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue des Peupliers

PM 100.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

PM 101.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’odp dans l’espace de loisirs Claude Cornac

PM 102.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public route de Fronton

PM 103.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public du parvis du parc municipal

PM 104.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Bazerque

PM 105.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public impasse Mozart

PM 106.2023 Règlementation de la circulation, du stationnement et del’occupation du domaine public sur l’avenue de Lacourtensourt et la route de Paris

PM 107.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin Bellegarrigues

PM 108.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin Gratian

PM 109.2023 Fermeture provisoire du parc Les Jardins de l’Europe

PM 111.2023 Règlementation de la circulation, du stationnement et del’occupation du domaine public sur la route de Paris

PM 112.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin Gratian

PM 113.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin des Carrières

PM 114.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

PM 115.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine publis sur le parvis de la salle des fêtes Georges Brassens

PM 116.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin Gratian

PM 117.2023 Règementation provisoire de l’occupation du domaine public sur le chemin des Bourdettes et la rue Jean Jaurès

Juin 2023

118.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie Curie

PM 119.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 121 2023 Mise en sécurité 231 route de Fronton

PM 122.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin des Bourdettes

PM 123.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public du parvis du parc municipal

PM 124.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Bazerque

PM 125.2023 Fermeture provisoire du parc Les Jardins de l’Europe

PM 126.2023 Fermeture exceptionnelle de la place Bazerque

PM 127.2023 Portant règlementation provisoire de la circulation sur la rue des Ecoles

PM 128.2023 Portant ouverture exceptionnelle du parc municipal

PM 129.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public du parvis du parc municipal

PM 130.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Bazerque

PM 131.2023 Réglementation de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie Curie

PM 132.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Méric

PM 133.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 134.2023 Fermeture exceptionnelle du parking Alain Savary.

PM 135.2023 Règementation provisoire de l’occupation du domaine public sur le chemin des Bourdettes et la rue Jean Jaurès

PM 136.2023 Réglementation de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Pierre et Marie Curie

PM 137.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public du parvis du parc municipal

PM 138.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue Gustave Eiffel

PM 139.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

PM 140.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin Gratian

PM 141.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue Jules Ferry

PM 142.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue des Ecoles

PM 143.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin André Salvy

PM 144.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public route de Paris

PM 145.2023 Règlementation del’occupation du domaine public sur la rue des frênes

PM 146.2023 Permis détention definitif GUNTHER PM

PM 147.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public de la place Bazerque

PM 148.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur laroute de Front et l’avenue de Lacourtensourt

PM 149.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin André Salvy

PM 150.2023 Règlementation pour la lutte contre la prolifération des moustiques

PM 151.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la place Jean Bazerque

PM 152.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

Juillet 2023

PM 153.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public ur le chemin Dortis

PM 154.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP rue Eiffel

PM 155.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune

PM 156.2023 Règlementation provisoire du stationnement impasse Nicole

PM 157.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public Chemin des Carrières

PM 158.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public Impasse Bellegarrigues

PM 159.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Dortis

PM 160.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Gratian

PM 161.2023 Règlementation provisoire de la circulationet de l’occupation du domaine public rue des Coquelicots

PM 162.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public chemin des Carrières

PM 163.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la place Jean Bazerque

PM 164.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’impasse Lichard

PM 165.2023 FETE Fermeture exceptionnelle du parking municipal chemin des Bourdettes

PM 166.2023 FETE Fermeture exceptionnelle du parking Savary,de la place Jean Bazerque et de la rue des Ecoles

PM 167.2023 FETE Délimitation d’occupation du domaine public pour la fête foraine

PM 168.2023 FETE Fermeture exceptionnelle du parking municipal chemin de Lespinasse

PM 169.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Gratian

PM 170.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public chemin Savy et Chemin de l’Oustalet

PM 171.2023 Règlementation provisoire de l’ODP route de Fronton et avenue de Lacourtensourt

PM 172.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur l’espace vert Brassens

PM 173.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public rue des Ecoles

PM 174.2023 Règlementation provisoire du stationnement 77 route de Fronton

PM 175.2023 Relatif au risque d’effondrement de la charpente de la villa A2 126 chemin des Bourdettes

Août 2023

PM 176.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

PM 177.2023 Règlementation de l’arrêt et du stationnement sur la rue Jean Jaurès

PM 178.2023 Règlmentation de l’occupation du domaine public devant la salle des fetes Georges Brassens

PM 179.2023 Mise en sécurité 126 chemin des Bourdettes 31140 Aucamville Procédure Urgente

PM 180.2023 Réglementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public route de Fronton

PM 181.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Dortis

PM 182.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP avenue du Sers

PM 183.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la place Jean Bazerque

PM 184.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Paris

PM 185.2023 Fermeture exceptionnelle Espace de Loisirs CLaude Cornac

PM 186.2023 Portant règlementation provisoire du stationnement sur la rue des Ecoles

Septembre 2023

PM 187.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

PM 188.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la place Jean Bazerque

PM 189.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Nicolas Poussin

PM 190.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Victor Hugo

PM 191.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Nicolas Poussin

PM 192.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Victor Hugo

PM 193.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public dans Les Jardins de l’Europe

PM 194.2023 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’impasse Nicole

PM 195.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la rue Pierre et Marie Curie

PM 196.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur la Place Nougein

PM 197.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 198.2023 Fermeture provisoire du parc Les Jardins de l’Europe

PM 199.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur l’Espace de Loisirs Claude Cornac

PM 200.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin du Mazurie

PM 201.2023 Règlementation provisoire de la circulation route de Fronton

PM 202.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin des Carrières

PM 203.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP rue des Ecoles

PM 204.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Jules Ferry

PM 205.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Henri Matisse

PM 206.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP rue des Ecoles

PM 207.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur la place Jean Bazerque

PM 208.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Nicolas Poussin

PM 209.2023 Règlementation de l’occupation du domaine public devant l’école Henri Matisse

Octobre 2023

PM 210.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Violettes et Fronton

PM 211.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Méric

PM 212.2023 Mise en demeure chien malinois ZEMMAR Zahra

PM 213.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’ODP rue du Capitoul

PM 214.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin des Carrières

PM 215.2023 Règlementation provisoire de l’Occupation du Domaine Public sur les jardins de Fossalta

PM 216.2023 Portant interdiction provisoire de travaux au cimetiere

PM 217.2023 Règlementation provisoire de la circulation route de Fronton

PM 218.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Méric

PM 219.2023 VIGIPIRATE Stationnement

PM 220.2023 Fermeture Lac Cross Hugo

PM 221.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Dortis

PM 222.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement chemin Méric

PM 223.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la rue des Serres

PM 224.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Auguste Gratian

PM 225.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin du Mazurie

PM 226.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public chemin Camparnaud

PM 227.2023 Fermeture provisoire du parc Les Jardins de l’Europe

PM 228.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin des Carrières

PM 229.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public rue des Ecoles

PM 230.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public chemin Dortis

Novembre 2023

PM 234.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin du Mazurié

PM 235.2023 Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 236.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin du Mazurié

PM 237.2023 Règlementation provisoire de la circulation sur la route de Fronton

PM 238.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Gratian

PM 239.2023 Portant fermeture provisoire du parc municipal

PM 240.2023 Portant ouverture exceptionnelle du parc municipal

PM 241.2023 Règlementation provisoire de la circulation sur la commune d’Aucamville

PM 244.2023 Règlementation provisoire de la circulation sur la route de Fronton

PM 245.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Camparnaud

PM 246.2023 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public du parvis du parc municipal

PM 247.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP impasse Mozart

PM 248.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’ODP route de Fronton

PM 249.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP chemin Bellegarrigues

PM 250.2023 Règlementation provisoire du stationnement et de l’ODP sur la place Jean Bazerque.docx

Décembre 2023

PM 255.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 256.2023 Règlementation provisoire de la circulation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 257.2023 Occupation exceptionnelle Espace de Loisirs CLaude Cornac

PM 258.2023 Fermeture provisoire du parc municpal Les Jardins de l’Europe

PM 259.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Avenue de Lacourtensourt

PM 260.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP rue des Peupliers

PM 261.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Commune d’Aucamville

PM 262.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Rue Louis Bréguet

PM 263.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP commune d’Aucamville

PM 264.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Jean bazerque

PM 265.2023 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Rue Louis Bréguet

PM 266.2023 ERP SAVARY

PM 267.2023 ERP BRASSENS

PM 268.2023 ERP FOYER

PM 269.2023 Règlementation du stationnement et de l’ODP au 71 route de fronton PM

270.2023 Ouverture d’un etablissement recevant du public espace culturel association AMNT classe en 3eme categorie type principal L

PM 271.2023 Portant règlementation provisoire de l’occupation du domaine public sur l’espace de loisirs Claude Cornac

PM 272.2023 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Jean bazerque

PM 273.2023 Règlementation de l’ODP à l’espace de loisirs Claude cornac

2024

Janvier 2024

PM 01.2024 Mise en sécurité 20 chemin André Salvy

PM 02.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP 6 chemin Camparnaud

PM 03.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP Lacourtensourt et Eiffel

PM 04.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP impasse de Lespinasse

PM 05.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP route de Fronton

PM 06.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP route de Fronton

PM 07.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP route de Fronton

PM 14.2024 Règlementation du stationnement et de l’ODP 77 route de Fronton

PM 15.2024 Règlement circulation, Stationnement et ODP place Bazerque

PM 16.2024 Règlementation du circulation et ODP avenue Salvador Allende

PM 17.2024 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 18.2024 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la route de Paris

PM 19.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

Février 2024

PM 23.2024 Règlementation circulation et occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 24.2024 Règlementation circulation, stationnement et occupation du domaine public sur l’impasse Bellegarrigues

PM 25.2024 Règlementation circulation et occupation du domaine public sur l’avenue Salvador Allende

PM 26.2024 Règlementation circulation, stationnement et occupation du domaine public sur la commune d’Aucamville

PM 27.2024 Règlementation circulation, stationnement et ODP sur le chemin de Lespinasse et la rue Louis Bréguet

PM 28.2024 Portant continuité activité Jules FERRY

PM 29.2024 Portant ouverture Au Fil des Marques

PM 31.2024 Règlementation stationnement et ODP rue des Ecoles

PM 32.2024 Règlmentation de la circulation, du sationnement et de l’ODP chemin de Lespinasse

PM 33.2024 Continuité exploitation collège Les Violettes

PM 35.2024 Règlementation circulation, stationnement et ODP rue des Peupliers

PM 36.2024 Règlementation circulation, stationnement et ODP avenue de Lacourtensourt

PM 37.2024 Fermeture exceptionnelle du Parc Municipal

PM 38.2024 Règlementation provisoire de la circulation sur le chemin du Mazurié

PM 39.2024 Règlementation de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la route de Fronton

PM 40.2024 Règlementation provisoire du stationnement sur la place Jean Bazerque

Mars 2024

PM 41.2024 Règlementation de l’occupation du domaine public place Nougein

PM 42.2024 Règlementation provisoire du stationnement devant Henri Matisse

PM 43.2024 Règlementation de l’occupation du domaine public devant le complexe Georges Brassens

PM 44.2024 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public devant le complexe Georges Brassens

PM 45.2024 Règlementation provisoire de la mise en place d’une grue

PM 46.2024 Règlementation provisoire du stationnement sur le parking de l’église

PM 47.2024 Règlementation de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la route de Fronton

PM 48.2024 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public rue du Château d’Eau

PM 49.2024 Règlementation provisoire de la circulation et de l’ODP sur la route de Fronton

PM 50.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur Bourdettes, Dortis et Colibris

PM 51.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin de Lespinasse

PM 52.2024 Règlementation provisoire du stationnement sur le parking Savary

PM 53.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la commune d’Aucamville

PM 54.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur le chemin Bellegarrigues

PM 55.2024 Règlementation provisoire de la circulation, du stationnement et de l’ODP sur la route de Fronton

PM 56.2024 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur la rue des Ecoles

PM 57.2024 Règlementation de l’occupation du domaine public rue du Château d’Eau

AVRIL 2024

PM 58.2024 Règlementation provisoire du stationnement sur le parking de l’église

PM 59.2024 Règlementation provisoire du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le chemin Dortis

PM 60.2024 FRICHES 2024

PM 61.2024 Règlementation de l’occupation du domaine public sur la route de Fronton

PM 62.2024 Règlementation de l’occupation du domaine public rue du Château d’Eau

PM 63.2024 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le parking Jean Jaurès

PM 64.2024 Règlementation du stationnement et de l’occupation du domaine public rue du 8 mai 1945

PM 65.2024 Règlementation fermeture exceptionnelle de l’espace de loisirs Claude Cornac

PM 66.2024 Règlementation provisoire de l’occupation du domaine public devvant la salle des fêtes Georges Brassens

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