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Conseil Municipal – jeudi 26 novembre

Le conseil municipal aura lieu jeudi 26 novembre à 19h, dans la salle du foyer municipal.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 15 octobre 2020
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  3. Affaires générales – ressources – moyens
    – Approbation de la convention de mise à disposition du stand de tir de la mairie de Toulouse
    – Acquisition de masques à usage du grand public : remboursement à Toulouse Métropole
  4. Finances – marchés publics
    – Forum intercommunal Ensemble pour l’emploi édition 2020 : répartition de la subvention de Toulouse Métropole
    – Nomenclature comptable M14 – régime des provisions
    – Extension rénovation de l’hôtel de ville : contentieux avec la société groupe BETCE : constitution d’une provision
    – Garanties d’emprunts contractés par Promologis : modification du taux d’emprunt
    – Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
    – Débat d’Orientations Budgétaires 2021
  5. Urbanisme – aménagement – environnement
    – Syndicat du Bassin Hers Girou : rapport d’activité 2019
    – Projet Cœur de ville : projet de cession d’un immeuble abritant la Direction des Services Techniques de l’Urbanisme et de l’Environnement (DSTUE) – 14 route de Fronton : désaffectation et déclassement par anticipation d’une partie du parking public Aimé Césaire suite à l’enquête publique
  6. Petite enfance – enfance – jeunesse
    – Approbation de la convention de participation financère relative aux services publics destinés au collège
    – Modification du règlement intérieur de fonctionnement des structures multi-accueil et halte-garderie
  7. Culture – vie associative
    – Attribution de subventions
    – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations caritatives
    – Attribution subvention Croix Rouge Française 2020
    – Attribution suvention à l’association du personnel de la ville d’Aucamville
  8. Questions diverses 

Aucun des motifs présents sur l’attestation actuelle de déplacement ne permet de se rendre à un conseil municipal en tant que public.