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Conseil Municipal – mardi 13 juillet 2021

Le conseil municipal aura lieu mardi 13 juillet à 18h, au foyer municipal.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 17 juin 2021
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  3. Affaires générales – ressources – moyens
    3.1. Réorganisation cuisine centrale suite au diagnostic organisationnel : création et suppression de postes
    3.2 Personnel municipal : création de postes
    3.3 Service communication : mise en œuvre apprentissage
    3.4 Augmentation temps de travail d’un poste
    3.5 Participation à la mise en concurrence relative à l’obtention d’un contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
    3.6 Non-renouvellement de l’adhésion au CBE Nord 31 pour l’année 2022
  4. Finances – marchés publics
    4.1. Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du cinéma : choix du délégataire et autorisation de signer le contrat
    4.2 Exploitation et gestion du cinéma : grille tarifaire
    4.3 Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un nouveau groupe scolaire : désignation d’un lauréat
    4.4 Travaux d’extension et de réaménagement du parc municipal : autorisation de signer le lot 1 voiries et réseaux divers
    4.5 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de radars pédagogiques
    4.6 Marché relatif à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques, frigorifiques de ventilation, de traitement d’air et d’eau : avenant de prolongation
    4.7 Marché de fournitures de bureau : approbation d’avenants n°1 de prolongation
    4.8 Créances impayées : admission en non-valeur
  5. Culture – sport – vie associative
    5.1 Prolongation du dispositif d’aide exceptionnelle pour le cinéma
    5.2 Délégation de service public du Cinéma Jean Marais : attribution de la subvention au titre de la compensation financière pour contraintes de service public pour 2020
    5.3 Délégation de service public du cinéma Jean Marais : subvention pour contraintes de service public au titre de l’année 2021
    5.4 Association 3A : approbation de la convention en vue du versement d’une subvention liée à l’organisation de la fête locale 2021
  6. Questions diverses