Retour : toutes les actualités

Conseil Municipal – jeudi 8 avril 2021

Le conseil municipal aura lieu jeudi 8 avril à 19h, dans la salle du foyer municipal.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 25 mars 2021
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  3. Affaires générales – ressources – moyens
    3.1. Approbation de la Charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication
    3.2. Personnel municipal : création de postes
    3.3 Modifications astreintes téléalerte
  4. Finances – marchés publics
    4.1. Groupement de commandes des fournitures : renouvellement adhésion
    4.2 Approbation du bilan des acquisitions et cessions sur l’exercice 2020
    4.3 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
    4.4 Approbation du compte administratif de l’exercice 2020
    4.5 Affectation du résultat de l’exercice 2020 du budget principal après le vote du compte administratif 2020
    4.6 Vote des taux de fiscalité
    4.7 Approbation du montant de l’attribution de compensation révisée et le rapport de CLETC afférent
    4.8 Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2021 du budget principal
    4.9 Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
    4.10 Admission en non-valeur
  5. Urbanisme – aménagement – environnement
    5.1 SDEHG : Parking Villaret
  6. Questions diverses