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Conseil Municipal – jeudi 6 mai 2021

Le conseil municipal aura lieu jeudi 6 mai à 19h, dans la salle du foyer municipal.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 8 avril 2021
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  3. Finances – marchés publics
    3.1. Marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques, frigorifiques, de ventilation, de traitement d’air et d’eau : avenant n° 12
    3.2. Marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques, frigorifiques, de ventilation, de traitement d’air et d’eau : avenant n° 13
    3.3 Passation marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques, frigorifiques, de ventilation, de traitement d’air et d’eau : désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
    3.4 Marché de travaux pour la construction d’un gymnase : lot n° 10 plâtrerie cloisons sèches : contentieux avec la société ETP : approbation du protocole d’accord valant transaction
    3.5 Extension des heures d’ouverture de la médiathèque Luciano Sandron – demande de subvention à l’état (direction régionale des affaires culturelles) au titre de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales et départementales – année 2
  4. Urbanisme – aménagement – environnement
    4.1. Éclairage public parking Villaret : approbation de l’avant-projet sommaire du SDEHG
    4.2 Cohérence urbanisme-mobilités : adoption d’un pacte urbain associé au Linéo 10
  5. Culture – sport – vie associative
    5.1 CBE Nord 31 : approbation de la convention et versement de la subvention
    5.2 École de musique : approbation de la convention et versement de la subvention
    5.3 Attribution de subventions
  6. Questions diverses