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Conseil Municipal – Débat d’orientation budgétaire – 29 Novembre

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 29 novembre à 19h, au foyer municipal.

 

ORDRE DU JOUR

 

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS
1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022
2 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3 Modification de la composition des commissions municipales
4 Modification de la composition de la commission du marché de plein vent
5 Syndicat du bassin Hers Girou : rapport d’activité 2021
6 Conférence Intercommunale du Logement : Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande et d’information aux demandeurs pour l’intégration du système de cotation de la demande
7 Renouvellement convention de gratuité des transports publics pour les seniors avec le conseil départemental 31
8 Créations de poste
9 Suppression de poste
FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
10 Débat d’orientations budgétaires
11 Entrée au capital de la Société Publique Locale Réseau d’Infrastructures Numériques et approbation des statuts
12 Répartition subvention forum ensemble pour l’emploi 2022
13 Construction du nouveau groupe scolaire : attribution des marchés de travaux
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT
14 Convention de servitude Enedis sur les parcelles communales cadastrées AH 67 et 73
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE
15 Attribution de subventions aux associations sportives
16 Attribution de subventions (diverses associations)
17 Attribution de subvention à l’association Ecolubies
18 Attribution de subvention à l’association du personnel de la ville d’Aucamville
19 Attribution de subvention à la Croix Rouge, pour son appui dans le cadre du PCS