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[CITOYENNETÉ] Conseil municipal 10 juillet 2024

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
MERCREDI 10 JUILLET 2024
à 18 H 45
Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES – RESSOURCES – MOYENS

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 juin 2024
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
4. Modification du règlement intérieur du personnel de la ville et du CCAS d’Aucamville
5. Régime indemnitaire – Modalités d’attribution du Complément Individuel de fin d’Année (CIA)
6. Augmentation temps de poste – Service Restauration Hygiène des Equipements Publics Communaux (RHEPC)
7. Postes directeur(trice) ALAE – Pole Famille – ouverture au cadre d’emploi catégorie B
8. Création postes animateurs vacataires pour le Centre de Loisirs
9. Marché de construction du groupe scolaire Rosa Bonheur – avenants au marché

URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT

10. Nature en Ville- Candidature au programme Territoires Engagés pour la Nature en Occitanie
11. SDEHG : Chemin des Bourdettes partie Nord – effacement des réseaux et éclairage public
12. SDEHG : Eclairage public – programme LED ++
13. SDEHG : mise en place de compteurs défalqueurs aux terrains de rugby
14. Création d’une servitude de passage ENEDIS parcelle AH697

CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE

15. Manifestation Les Animés : approbation d’une convention de partenariat et attribution d’une subvention à Eidos
16. Regroupement économique des Violettes : attribution d’une subvention
17. Attribution subventions EGEE et trajectoire vers l’emploi
18. Attribution subvention les donneurs de sang
19. Attribution subvention Les jardins partagés de Loulou

PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE

20. Approbation des règlements intérieurs services périscolaires et restauration scolaire et ALSH