Aucamville (Haute-Garonne - 31) - Délibérations
Conseil municipal du 17 décembre 2009
- 136.2009 : decision modificative n° 4
- 137.2009 : modifications du contrat de prêt avec le crédit agricole
- 138.2009 : impayés AIAD : recouvrement des participations des autres communes
- 139.2009 : demande subvention auprès du fonds national de prévention
- 140.2009 : avis du conseil municipal sur le projet de plu
- 141.2009 : signature promesse vente clos des maraichers
- 142.2009 : demande régularisation autorisation exploiter
- 143.2009 : marché denrées alimentaires aux cuisines centrales
- 144.2009 : marché denrées alimentaires : accords cadre
- 145.2009 : marché extension ecole Victor Hugo : avenant 2
- 146.2009 : assurance risques statutaires personnel
- 147.2009 : creation marché plein vent
- 148.2009 : attribution subventions a des associations
- 149.2009 : stages associatifs ete 2009
- 150.2009 : subventions concert de noel
- 151.2009 : subvention festival livre jeunesse
- 152.2009 : cession parcelles impasse bellegarrigues
- 153.2009 : decisions prises par le maire
- 154.2009 : debat d'orientations budgétaires
- 155.2009 : ouverture autorisation programme halte garderie
- 156.2009 : ouverture autorisation programme travaux extension centre loisirs
- 157.2009 : modification autorisation programme Victor Hugo
- 158.2009 : pret sans interet avec le conseil general
- 159.2009 : extension locaux centre de loisirs : dde subvention
- 160.2009 : refection éclairage public impasse chardons
- 161.2009 : rapport d'activité 2008 : sdehg
- 162.2009 : modification horaire travail adj technique
- 163.2009 : creation postes agents recenseurs
- 164.2009 : creation postes saisonniers creches
- 165.2009 : creation postes adj technique
- 166.2009 : ccas : modif nombre sièges conseil administration
- 167.2009 : rapport annuel 2008 : sitrom et decoset
- 168.2009 : projets gouvernement : organisation territoriale et suppression TP
Conseil municipal du 29 octobre 2009
- 116.2009 : décisions prises par le maire
- 117.2009 : création de deux postes d'adjoint d'animation
- 118.2009 : modification d'horaire de travail d'un poste d'adjoint d'animation
- 119.2009 : modifications d'horaires de travail de postes d'adjoint technique
- 120.2009 : modification d'horaires de travail de deux postes d'atsem
- 121.2009 : modifications d'horaires de travail d'un poste d'auxiliaire de soins
- 122.2009 : création d'un poste de rédacteur
- 123.2009 : création d'un poste d'adjoint technique
- 124.2009 : recensement de la population
- 125.2009 : création d'un poste d'adjoint administratif
- 126.2009 : création d'un poste d'adjoint administratif
- 127.2009 : bail agrua
- 128.2009 : acquisition foncière pour équip. sportifs : dde subvention
- 129.2009 : rapport d'activité 2008 : syndicat de l'Hers
- 130.2009 : cession parcelle ch lespinasse : modification delib n° 64.2009
- 131.2009 : subventions à diverses associations
- 132.2009 : subvention à l'association apg sud
- 133.2009 : modification reglement intérieur structures accueil petite enfance
- 134.2009 : concours maitrise d'oeuvre extension ecole jules ferry et création cuisine centrale
- 135.2009 : convention de remboursement avec le Grand Toulouse
Conseil municipal du 17 septembre 2009
- 108.2009 : acquisition d'une bien par voie de préemption
- 109.2009 : décision prise par le maire
- 110.2009 : mise en oeuvre d'un contrat d'apprentissage
- 111.2009 : création d'un poste d'adjoint administratif
- 112.2009 : convention de remboursement avec le Grand Toulouse
- 113.2009 : révision du plan de déplacements urbains
- 114.2009 : subventions aux associations
- 115.2009 : demande subvention au conseil général
Conseil municipal du 27 août 2009
- 96.2009 : décision prise par le maire
- 97.2009 : creation postes adjoint animation
- 98.2009 : creation poste adjoint technique
- 99.2009 : creation poste adjoint administratif
- 100.2009 : décision modificative n°3
- 101.2009 : demande subvention au conseil général
- 102.2009 : versement subventions à des associations
- 103.2009 : service public postal
- 104.2009 : cession parcelles imp bellegarrigues
- 105.2009 : éclairage public parking jean jaures
- 106.2009 : renouvellement agrément RAM avec la CAF
- 107.2009 : modif. délibération n° 93.2009
Conseil municipal du 2 juillet 2009
- 67 : Décisions prises par le Maire
- 68 : Emprunt Crédit Agricole
- 69 : Emprunt Banque Populaire
- 70 : Avenant Bail Poste
- 71 : Groupements de commandes Conventions
- 72 : Modif article L2122-22
- 73 : Acceptation CESU
- 74 : Création poste adjoint administratif
- 75 : Création poste Educateur
- 76 : Création poste adjoint animation
- 77 : Création poste d'attaché
- 78 : Création poste à caractère occasionnel
- 79 : Création poste d'adjoint d'animation
- 80 : Création poste occasionnel adjoint technique
- 81 : Access. bibliothèque - dde de subvention
- 82 : Local police - dde de subvention
- 83 : Matériel cuisine - dde de subvention
- 84 : Autolaveuses - dde de subvention
- 85 : Toiture BAT serv tech - dde de subvention
- 86 : Complexe sportif - dde de subvention
- 87 : Arrosage complexe sportif - dde subvention
- 88 : RASED - dde de subvention
- 89 : 3A prod - avis CM
- 90 : Avenants Victor Hugo
- 91 : Concours Jules Ferry Attribution marché
- 92 : Halte garderie Modif règlement intérieur
- 93 : Tarification restau CLAE CLSH
- 94 : Juice festival Dde de subvention
- 95 : Création de postes saisonniers adjoint admi